01Éditeur du site
Nordath, nom commercial d'un entrepreneur individuel (EI) immatriculé en France sous le régime de la micro-entreprise. Entrepreneur individuel : Romain Compagnon 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France (adresse de domiciliation de l'entreprise) Directeur de la publication : Romain Compagnon E-mail : [email protected]
02Hébergeur
Railway Corporation 548 Market St, PMB 68956 San Francisco, CA 94104 États-Unis railway.com Diffusé via Cloudflare, Inc. 101 Townsend St San Francisco, CA 94107 États-Unis cloudflare.com
03Ce que propose Nordath
- ALP (Automated Land Prospecting), une plateforme logicielle par abonnement sur partners.nordath.com destinée aux promoteurs et professionnels du foncier : recherche et notation de parcelles cadastrales, couches d'urbanisme et de risques, analyse de site, historique des transactions, faisabilité financière, pipeline d'opérations, prospection des propriétaires, exports et API, avec une profondeur variable selon le pays couvert. - portal.nordath.com, un portail interne réservé au personnel de Nordath. Nordath est uniquement éditeur de logiciel. Elle n'est ni agent immobilier ni intermédiaire, n'est partie à aucune transaction entre ses clients et les propriétaires et ne perçoit aucune commission sur celles-ci.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site, y compris les textes, graphismes, logos, logiciels et méthodes de notation, est la propriété exclusive de l'éditeur de Nordath ou de ses concédants et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans accord écrit préalable est interdite. Les données de tiers affichées dans ALP restent la propriété de leurs éditeurs et sont réutilisées sous les licences listées ci-dessous.
05Sources de données ouvertes et licences
ALP réutilise des données ouvertes officielles, créditées ici comme l'exigent leurs licences : - France : IGN (Parcellaire Express, BD TOPO, BD ORTHO, Géoportail de l'Urbanisme), cadastre Etalab, DVF (DGFiP), Géorisques, diagnostics de performance énergétique de l'ADEME, SIRENE de l'INSEE et BODACC de la DILA, sous Licence Ouverte / Open Licence 2.0. - Autriche : cadastre du BEV, CC BY 4.0. - Belgique : services cadastraux du SPF Finances. - Croatie : services INSPIRE de l'Administration géodésique de l'État (DGU) ; limites communales © contributeurs OpenStreetMap, ODbL. - République tchèque : ČÚZK, CC BY 4.0. - Danemark : Datafordeler et Plandata.dk, selon leurs conditions de données libres. - Estonie : Maa- ja Ruumiamet, CC BY 4.0. - Finlande : Institut national de topographie de Finlande (MML), CC BY 4.0. - Allemagne : données ouvertes ALKIS des Länder, dl-de/by-2.0 ou CC BY 4.0 selon le Land ; limites administratives © BKG, dl-de/by-2.0. - Islande : registre foncier de la HMS (Landeignaskrá). - Irlande : Tailte Éireann, CC BY 4.0 ; National Planning Applications, Department of Housing, Local Government and Heritage, CC BY 4.0 ; Residential Property Price Register, Property Services Regulatory Authority. - Italie : cartographie cadastrale de l'Agenzia delle Entrate, CC BY 4.0 ; limites de l'ISTAT via le géoportail national. - Lettonie : Service national des terres (VZD), CC BY 4.0. - Liechtenstein : Amt für Tiefbau und Geoinformation, mensuration officielle. - Lituanie : géoportail INSPIRE lituanien, CC BY 4.0. - Luxembourg : services INSPIRE de geoportail.lu, CC BY 4.0. - Pays-Bas : PDOK / Kadaster et AHN, CC0. - Norvège : Matrikkelen de Kartverket, CC BY 4.0. - Pologne : GUGiK (EGiB, PRG et Rejestr Cen Nieruchomości). - Slovaquie : ÚGKK SR, CC BY 4.0. - Slovénie : GURS, CC BY 4.0. - Suisse : mensuration officielle, zonage et dangers naturels cantonaux via geodienste.ch, selon les conditions d'utilisation libre de chaque canton. - Royaume-Uni (Écosse) : données INSPIRE de Registers of Scotland, Open Government Licence v3.0. - Europe : cartes d'aléa inondation du JRC (CC BY 4.0) et PVGIS © Union européenne ; Natura 2000 © Agence européenne pour l'environnement ; Copernicus DEM GLO-30 © DLR e.V. et © Airbus Defence and Space GmbH, fourni dans le cadre de COPERNICUS par l'Union européenne et l'ESA ; © contributeurs OpenStreetMap, ODbL ; fonds de carte satellite et routiers © Esri et ses partenaires.
06Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour que les informations de ce site et d'ALP soient exactes, mais les registres publics peuvent être incomplets ou obsolètes et nous ne pouvons garantir qu'un contenu soit complet, exact ou à jour. Les scores, estimations et lectures générées par IA sont des aides à la décision, pas des conseils professionnels. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site.